Activités parlementaires

 

Le 18 avril 1951, les représentants de la Belgique, de la France, de l’Allemagne, de l’Italie, du Luxembourg et des Pays-Bas signaient le traité de Paris, instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA). Au cours des décennies suivantes, la CECA allait évoluer pour devenir l'Union européenne que nous connaissons aujourd’hui.

C’est ici que commencent les débats et les décisions qui ont façonné l’histoire du Parlement. Découvrez des documents correspondant aux trois grandes étapes de son parcours : l’Assemblée commune de la CECA, l’Assemblée ad hoc chargée de rédiger un projet de traité établissant une communauté politique européenne et, enfin, le Parlement européen.

Les archives du Parlement européen enrichissent en permanence le fonds du Parlement européen et présentent aux citoyens les documents qu’il contient au fur et à mesure qu’ils deviennent accessibles, une fois la période de trente ans révolue (voir le cadre réglementaire). Les documents datant de la période 1958-1979 sont désormais accessibles en ligne via notre nouveau tableau de bord (voir ci-dessous pour plus d’informations).

Strasbourg in March 1953

L'Assemblée commune de la Communauté européenne du charbon et de l'acier

En 1951, six pays européens, animés par un désir de paix et de prospérité, ont signé le traité de Paris instituant la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), prédécesseur de l’Union européenne d’aujourd’hui.

Pour en savoir plus

Ad Hoc Assembly

Assemblée ad hoc

L’Assemblée ad hoc a été instituée le 10 septembre 1952 dans le but de rédiger une charte constitutionnelle établissant une communauté politique européenne. Elle s’est réunie neuf fois entre septembre 1952 et mars 1953.

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Robert Schuman Speech in Constitutive Session

Parlement européen

Le Parlement européen, connu sous le nom d’Assemblée parlementaire jusqu’en 1962, a été créé en 1958 à la suite de la signature du traité de Rome. Ses 142 membres étaient nommés parmi les membres des parlements nationaux des pays de la Communauté économique européenne.

Pour en savoir plus

Simone Veil chairing the plenary session

Le Parlement européen après les élections au suffrage direct

Depuis juin 1979, les citoyens européens élisent au suffrage direct les députés au Parlement européen. Les premières élections internationales au monde ont marqué un tournant pour le continent et pour le Parlement, une institution qui n’a cessé de croître depuis.

Pour en savoir plus

Accès en ligne aux documents d'archives

Découvrez des documents historiques de la période 1952-1979 et retracez les activités parlementaires de l’Assemblée commune de la CECA au Parlement européen avant les élections directes.

Consultez notre tableau de bord