Dans le passé
Jean Monnet
Cette étude, publiée à l’occasion du soixantième anniversaire de la déclaration Schuman, se veut un hommage à Jean Monnet, l’homme qui a été l’inspirateur de ce discours historique, a défini une feuille de route pour l’intégration européenne et est devenu par la suite le premier président de la Haute Autorité de la nouvelle Communauté européenne du charbon et de l’acier. La publication de ce document, qui s’appuie sur les archives historiques du Parlement européen, vise à jeter un nouvel éclairage sur les aspirations et le travail des « pères fondateurs » de la Communauté et à faire connaître les archives du Parlement.
Robert Schuman
Il y a à peine plus de soixante ans, Robert Schuman était élu président de l’Assemblée parlementaire européenne. Cet homme politique français est considéré comme l’un des « pères fondateurs » de l’actuelle Union européenne. Avec sa déclaration du 9 mai 1950, considérée comme l’acte fondateur du processus d’intégration européenne, Robert Schuman a endossé la responsabilité politique de ce qui allait devenir la Communauté européenne du charbon et de l’acier. De 1958 à 1960, il a présidé l’Assemblée parlementaire européenne, une institution qui représentait les Européens, avait le pouvoir de contrôle exécutif et a unifié trois Communautés. Les efforts de Robert Schuman pour construire une Europe forte et unie continuent d’influencer et de façonner l’Union européenne encore aujourd’hui.
Création de groupes politiques à l’Assemblée commune de la CECA
Lorsque le précurseur du Parlement actuel, l’Assemblée commune de la CECA, a été créé en 1952, la formation de groupes politiques n’était pas envisagée. Toutefois, en juin 1953, l’Assemblée commune a décidé à l’unanimité d’autoriser la création de groupes politiques, devenant ainsi la première assemblée internationale organisée en groupes politiques. Ce briefing analyse cette décision en rapprochant la littérature politique et historique consacrée à ce sujet, ainsi que les sources originales des archives historiques du Parlement qui consignent les considérations et les motivations ayant conduit à la décision de créer des groupes politiques. Il illustre les raisons culturelles, historiques, organisationnelles et financières qui ont contribué à l’adoption de cette décision et montre que pour les premiers membres de l’Assemblée commune de la CECA, il était très important de tenir compte des affiliations politiques afin de mettre en évidence le caractère supranational de l’Assemblée nouvellement créée. Enfin, le présent briefing met en avant l’importance du travail accompli en commun au sein des groupes politiques pour surmonter les difficultés rencontrées au début à cause des différences culturelles entre les membres de l’Assemblée.
Les commissions de l’Assemblée commune
Ce document s’adresse en particulier à tous ceux qui ont un intérêt professionnel, académique ou personnel pour l’histoire des Communautés européennes et a pour but de leur fournir une vue d’ensemble des activités menées par les commissions de l’Assemblée commune pendant les cinq années de son existence (1953 1958), telles qu’elles sont consignées dans les documents conservés au Centre archivistique et documentaire. La présente étude rend compte de manière exhaustive des travaux des commissions suivantes : la commission du marché commun, la commission des investissements, la commission des affaires sociales et la commission de la sécurité et du sauvetage dans les mines, la commission des affaires politiques et des relations extérieures de la Communauté et la sous-commission de la politique commerciale, la commission des transports, la commission du règlement et de l’organisation ainsi que la commission de la comptabilité et de l’administration de la Communauté et de l’Assemblée commune.
L’Assemblée parlementaire européenne après les traités de Rome
La première assemblée communautaire a été l’« Assemblée commune » prévue par le traité CECA, qui a fonctionné en tant que partie intégrante de cette Communauté de 1953 à 1958. L’Assemblée parlementaire européenne en a été le successeur historique et juridique, mais la création de la CEE et de l’Euratom en vertu des traités de Rome de 1957 a fait de l’Assemblée commune un organe unique au service des trois Communautés, qui avaient chacune leurs propres traités, lesquels différaient dans la répartition des pouvoirs. L’Assemblée parlementaire européenne s’est immédiatement saisie de cette question et en a fait l’objet de l’un de ses premiers rapports, qui a été élaboré dans un délai relativement court. La présente publication se penche sur ce rapport, en le replaçant dans le contexte des discussions plus larges sur la nature et l’avenir de l’intégration, qui se sont tenues au cours des séances de la session de mars 1958.
L’Assemblée commune de la CECA et les traités de Rome
Cette étude a été publiée à l’occasion du cinquantième anniversaire de la signature des traités de Rome, événement clé de l’histoire de l’Union européenne qui a donné un nouvel élan au processus de reconstruction économique et sociale et d’intégration engagé en Europe depuis la Seconde Guerre mondiale. Préfacée par le Président et le Secrétaire général du Parlement européen, la présente étude rassemble des documents de l’Assemblée commune de la CECA et illustre les positions prises par l’Assemblée commune sur les négociations qui ont conduit à la signature des traités de Rome, du traité CEE et du traité Euratom. Un grand nombre des documents annexés sont inédits.
Walter Hallstein, premier président de la Commission
Lorsque Walter Hallstein devient le premier président de la Commission de la Communauté économique européenne en 1958, il a déjà une longue carrière derrière lui : juriste, professeur d’université, directeur de recherche, diplomate et représentant du gouvernement allemand aux conférences de rédaction des traités fondateurs de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, puis de la Communauté économique européenne. Les idées fédéralistes qu’il a développées et le poids qu’il a accordé aux institutions supranationales restent parmi ses legs les plus importants. Tout aussi significative a été sa capacité administrative à construire une institution d’un type totalement nouveau et à anticiper des politiques qui semblaient utopiques à l’époque, mais se sont avérées nécessaires de nombreuses années plus tard. Cet élan en faveur d’une intégration plus poussée a valu à Hallstein une forte opposition de la part de plusieurs dirigeants nationaux, et a finalement conduit à son départ précipité. Ce briefing rappelle les trois aspects principaux de la vie de Hallstein : en tant qu’universitaire et administrateur de recherche, en tant que protagoniste de la politique étrangère allemande et, bien sûr, en tant qu’architecte crucial de la première période de l’intégration européenne.
La charte des droits fondamentaux de l’Union européenne
La rédaction et l’adoption de la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne ont marqué une étape importante de l’histoire de l’Union et un renforcement important de sa légitimité constitutionnelle. La charte, proclamée solennellement à Nice le 7 décembre 2000 par les présidents du Parlement, de la Commission et du Conseil, est devenue juridiquement contraignante lorsque le traité de Lisbonne est entré en vigueur en décembre 2009. Il s’agit de la première « Déclaration des droits » de l’Union et d’une codification moderne et actualisée de toutes ses valeurs, dont les droits civiques, politiques, économiques et sociaux. Elle constitue un outil formidable pour rapprocher l’Union européenne de sa population et elle instaure une citoyenneté européenne. Cette étude, publiée cinq ans après la proclamation de la charte, revient sur les grandes étapes de l’histoire de la charte et explique le rôle clé qu’elle joue dans la protection des droits et libertés fondamentaux des citoyens de l’Union.
Le premier hémicycle du Parlement européen
Les premières années, le Parlement européen organisait ses séances plénières dans différents sites, mis à disposition par d’autres institutions ou par les pays hôtes. Ce n’est qu’en 1973, avec la construction du bâtiment Schuman à Luxembourg, que le Parlement disposera enfin de ses propres locaux avec un hémicycle (salle des débats) pour ses réunions plénières. Le chantier a été planifié dans les années 60 et a commencé en 1970, mais les plans de départ ont dû être modifiés pour tenir compte de l’élargissement prévu des Communautés. Dans les années 70, l’hémicycle était utilisé régulièrement pour les sessions plénières, mais l’augmentation du nombre de députés après l’élection au suffrage direct de 1979 a rendu sa taille insuffisante pour tous les accueillir. L’hémicycle de Luxembourg est renommé pour la valeur artistique de son décor, et notamment le bas-relief en zinc créé par le groupe NP2, basé à Turin. Grâce à une série d’entretiens avec les artistes, le présent briefing fournit des informations sur cette œuvre d’art. L’on apprendra notamment comment cette entreprise italienne en est venue à recevoir commande du maître d’œuvre belge chargé de la construction de l’hémicycle.
Altiero Spinelli
Le 14 février 1984, le Parlement européen a adopté le projet de « traité instituant l’Union européenne », aussi appelé « projet Spinelli », du nom du rapporteur coordinateur de la commission parlementaire qui a rédigé le texte. Deux ans plus tard, le 23 mai 1986, Altiero Spinelli s’est éteint à Rome. Aujourd’hui, trente ans plus tard, Altiero Spinelli et le projet de traité qu’il a porté sont considérés comme des éléments essentiels du processus d’intégration de l’Union européenne. Cela étant, le projet de traité n’était que le point culminant de la carrière politique de Spinelli, un homme qui a été capable d’imaginer une Europe unie avant même la naissance de la Communauté européenne. Il a poursuivi l’objectif de mettre en place une union politique entre les pays d’Europe avec détermination et confiance jusqu’au bout, et l’étape finale devait être franchie au sein de l’institution que Spinelli avait toujours considérée comme la plus représentative et la plus apte à jouer un rôle de premier plan dans le processus d’intégration, à savoir le Parlement européen. L’évolution de la pensée et de l’œuvre de Spinelli peut être mieux comprise en examinant d’abord les arguments contenus dans le manifeste de Ventotene, puis ses activités au sein du Mouvement fédéraliste européen, jusqu’à son entrée dans les institutions européennes en tant que commissaire puis député européen.
L’adhésion de la Finlande et de la Suède
En 2015, la Finlande et la Suède ont célébré, tout comme l’Autriche, le vingtième anniversaire de leur adhésion à l’Union européenne. Cette analyse historique se concentre spécifiquement sur l’entrée dans l’Union des deux premiers pays. Des politiques économiques et sociales distinctes, ainsi que des considérations liées à leur neutralité pendant la guerre froide, avaient empêché les deux pays nordiques de développer des relations plus étroites avec la Communauté européenne. Cependant, les changements économiques et géopolitiques ont permis à cette situation d’évoluer vers une relation plus profonde et mutuellement bénéfique. Cette étude fait partie de la série sur l’histoire de l’Union européenne, qui repose principalement sur des documents conservés et mis à la disposition du public par les archives historiques du Parlement et par les archives d’autres institutions de l’Union.
La longue route vers l’euro
Avec cette publication, les Archives historiques du Parlement européen ont célébré le dixième anniversaire de l’euro (2011). Elle retrace le parcours historique qui a conduit à la création de la monnaie unique et vise à contribuer à une meilleure compréhension du long processus qui a mené à l’intégration monétaire et à peut-être mieux appréhender la situation actuelle de l’euro. Les cinq premiers chapitres illustrent de manière chronologique le développement de l’intégration monétaire tandis que le dernier chapitre examine les conséquences historiques des chapitres précédents et tente d’identifier les aspects pratiques d’une monnaie supranationale. Cette étude se fonde principalement sur des sources parlementaires, des résolutions et des débats parlementaires publiés au Journal officiel, ainsi que sur des rapports parlementaires et des procès verbaux de la commission économique et monétaire, qui peuvent être consultés au Centre archivistique et documentaire à Luxembourg.
Le Parlement européen il y a 50 ans
Cette publication a été rédigée en 2008 dans le cadre des célébrations du cinquantième anniversaire de la première réunion de l’Assemblée parlementaire européenne, prédécesseur du Parlement européen. À partir de documents conservés dans les archives historiques du Parlement, la présente étude décrit la structure de l’Assemblée parlementaire créée par les traités de Rome et présente ses premiers travaux, en retraçant les débats les plus marquants des trois premiers mois d’activité de l’Assemblée parlementaire, en particulier le rapport initial du Parlement sur les traités communautaires. Elle vise à replacer ces débats parlementaires dans le contexte des discussions plus larges sur la nature et l’avenir de l’intégration qui se sont tenues au cours des séances de la session de mars 1958. Son dernier chapitre traite des origines du problème récurrent du siège des institutions communautaires et illustre à quel point les difficultés liées à ce sujet sont anciennes.
Relations entre le Saint-Siège et les institutions européennes
La visite du pape François au Parlement européen le 25 novembre 2014 a marqué une étape importante dans le dialogue entre les institutions européennes et l’État du Vatican, dialogue qui reflète les principes qui sous-tendent le traité de Lisbonne, la politique européenne de voisinage et les activités diplomatiques de l’Union. Le Saint-Siège et les institutions européennes ont toujours entretenu des rapports, mais les relations plutôt formelles des années 50 et 60 sont, depuis, devenues plus structurées. Jusqu’à présent, le point fort de ce dialogue a été le discours marquant prononcé par le pape Jean-Paul II lors de la séance plénière du 11 octobre 1988. Le Vatican a également institutionnalisé ses relations avec l’Union et sa participation aux activités européennes par l’intermédiaire de la Nonciature apostolique et des activités de la Commission des conférences des évêques de l’Union européenne.