Traité de Paris


Le 9 mai 1950, à 18 heures, Robert Schuman propose la création d’une Communauté européenne du charbon et de l’acier. Il s’adresse à quelques journalistes au salon de l’Horloge du Quai d’Orsay à Paris. La presse ayant été prévenue en dernière minute, aucun photographe n’assiste à l’événement et ni la radio ni la télévision ne sont présentes. Schuman se verra alors contraint de réenregistrer sa déclaration pour la postérité.

Depuis Paris, la nouvelle de la déclaration Schuman ou, telle qu’elle a été surnommée, de la « bombe Schuman », se répand dans toute l’Europe occidentale. Conformément à l’intention de Schuman et de son collaborateur Jean Monnet, elle allait provoquer une onde de choc qui allait mettre en branle le processus d’intégration européenne.

Robert Schuman sits in the Salon de l'Horloge in 1950Robert Schuman dans le salon de l’Horloge, 1950 © Communautés européennes 1950-1959

Le traité de Paris, l’accord formel fondé sur cette déclaration, est signé un peu moins d’un an plus tard, le 18 avril 1951. Par ce traité, six pays, à savoir la Belgique, la République fédérale d’Allemagne, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas, conviennent d’organiser la libre circulation du charbon et de l’acier et de libérer l’accès aux sources de production. Le traité institue la Communauté européenne du charbon et de l’acier (CECA), précurseur des institutions de l’Union européenne telles que nous les connaissons aujourd’hui.

Pourquoi une communauté du charbon et de l’acier ? L’objectif affiché est de surveiller le marché, de contrôler le respect des règles de concurrence et de garantir la transparence des prix. Et c’est ce que la CECA fera effectivement pendant ses quarante ans d’existence (à partir de 2002, date d’expiration du traité, les règles relatives aux secteurs du charbon et de l’acier sont intégrées dans les traités instituant la Communauté européenne, les traités de Rome).

Toutefois, tant les enseignements du passé que la perspective des évolutions à venir ont présidé à la création de la CECA. L’importance de la coopération des pays européens, six ans seulement après la fin de la Deuxième Guerre mondiale, n’échappe à ses fondateurs. Ainsi, Schuman affirme dans sa déclaration : « La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l’Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible. » Dans le même ordre d’idées, les institutions de la CECA voient plus loin que les industries du charbon et de l’acier. En fin de compte, le traité de Paris a jeté les bases de l’approfondissement de l’intégration économique européenne et de la création d’autres institutions communautaires qui seraient concrétisés avec le traité de Rome de 1957, et est donc largement considéré comme la première étape vers l’intégration européenne.

70e anniversaire de la déclaration Schuman © Union européenne